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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES
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COTTAGE HUTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTAGE HUTTE
DOMAINE DES ORMES S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3789179
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2020
COTTAGE HUTTE de DOMAINE DES ORMES

Présentation de la marque COTTAGE HUTTE

Déposée le 8 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTAGE HUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DES ORMES domicilié(e) Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 173 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES ORMES, S.A. domicilié(e) Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France.

La marque COTTAGE HUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTAGE HUTTE est expirée depuis le 8 décembre 2020.

DOMAINE DES ORMES a également déposé les autres marques suivantes : LA CABANE DES ORMES , CAMPING HUTTE , DOMAINE DES ORMES , LA CABANE BRANCHEE , MOBILE HUTTE , CABANE ATTITUDE , CABAN'HUT , MOBIL'HUT , CABANE HUTTE


DOMAINE DES ORMES S.A., Société Anonyme - Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France - SIREN 310173240


DOMAINE DES ORMES, S.A. - Les Ormes - 35120 - EPINIAC - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; construction transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.